Comptes-rendus du

conseil municipal

Vous trouverez ici tous les comptes-rendus des conseils municipaux de la commune de Moreilles.

 

Compte-rendu du 28 mai 2019

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 28 MAI 2019

Convocation du 23 MAI 2019

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COMPTE RENDU

L’an deux mil dix-neuf, le vingt-huit du mois de mai à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOREILLES, dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame BARRAUD Marie, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents : 5

 

  1. PRÉSENTS : Madame BARRAUD Marie – Messieurs GUINOT Bertrand FARDIN Christophe –– ROUSSEAU Jérôme – JUTEAU Eugène
  2. EXCUSES : Mesdames PROQUIN Angélique (donne pouvoir à Madame Marie BARRAUD) – DAVID Katia – DAVIET-RENARD Danielle – Monsieur BRAND Jackie

Le Conseil Municipal à l'unanimité :                                  

  • DESIGNE comme secrétaire de séance, Monsieur Eugène JUTEAU conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • PREND acte des décisions prises par Madame le Maire et son adjoint, dans l'exercice de leurs délégations conformément aux articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Compte-rendu du précédent Conseil Municipal du 14 mai 2019 est approuvé à l'unanimité par les personnes présentes.

ORDRE DU JOUR

-1- Délibération sur le montant des travaux de voirie 2019

-2- Délibération avenant n°1 pour le lot n° 1 R2B2 pour le marché de rénovation de la salle polyvalente

-1- Délibération sur le montant des travaux de voirie 2019

Monsieur Paul GIRAUD, spécialiste de l’aménagement VRD, est venu faire le tour de la commune de Moreilles pour métrer les voiries à refaire.  

Pour la commune de Moreilles le montant des travaux s’élèverait à 47 887.00 € HT, soit 57 464.40 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

  • ACCEPTE de réaliser les travaux de voirie pour un montant de 47 887.00 € HT soit 57 464.40 € TTC ;
  • AUTORISE Madame le Maire à signer l'acte d'engagement ;
  • AUTORISE Madame le Maire à faire les demandes de subventions auprès du département.

 

-2- Délibération avenant n°1 pour le lot n° 1 R2B2 pour le marché de rénovation de la salle polyvalente

Considérant la délibération n°2018_10_16_1 du 16 octobre 2018 relative à l’attribution des marchés de travaux pour la rénovation énergétique et phonique de la salle polyvalente (foyer rural) de Moreilles,

Suite à l’avancement des travaux et aux réunions de chantier hebdomadaires, la création d’une ouverture dans un mur en agglo est nécessaire et doit donc être rajoutée au montant du marché initial.

Pour cela, Madame le Maire présente les caractéristiques de l’avenant n°1 du Lot n°1 « Démolition/désamiantage/gros œuvre »   du marché de travaux. Les prestations de base sont donc modifiées comme suit :

Lots

Entreprises

Montant HT Base

Avenant 1

Nouveau montant HT

Variation

1 – Démolition / Désamiantage / Gros œuvre

R2B2

72 240.11 €

1 591.19 €

73 831.30 €

+ 2.20 %

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

  • ACCEPTE l’avenant en plus-value mentionné ci-dessus pour un montant de 1 591,19 € HT, portant ainsi le marché de travaux lot n°1 « Démolition/désamiantage/Gros œuvre » à la somme de 73 831,30 € HT ;
  • PRENDS NOTE que cette dépense sera inscrite à l’opération 157 ;
  • AUTORISE Madame le Maire à signer cet avenant et à faire le nécessaire.

Séance levée à 21h00

A Moreilles, le 03 juin 2019

Marie BARRAUD

Maire de Moreilles

Affiché le 3 JUIN 2019



Publié le 15/07/2019

Compte-rendu du 09 juillet 2019

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 09 JUILLET 2019

Convocation du 04 JUILLET 2019

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Publié le 15/07/2019

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Compte-rendu du 14 mai 2019

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SÉANCE DU 14 MAI 2019

Convocation du 09 MAI 2019

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Publié le 17/05/2019

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Compte-rendu du 09 avril 2019

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 09 AVRIL 2019

Convocation du 04 AVRIL 2019

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Publié le 15/04/2019

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