Comptes-rendus du

conseil municipal

Vous trouverez ici tous les comptes-rendus des conseils municipaux de la commune de Moreilles.

 

Compte-rendu du 21 janvier 2020

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 21 JANVIER 2020

Convocation du 16 JANVIER 2020

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COMPTE RENDU

L’an deux mil vingt, le vingt-et-un du mois de janvier à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOREILLES, dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame BARRAUD Marie, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents : 7

 

  1. PRÉSENTS : Mesdames BARRAUD Marie – DAVID Katia – DAVIET - RENARD Danielle – Messieurs GUINOT Bertrand – ROUSSEAU Jérôme – FARDIN Christophe – BRAND Jackie
  2. EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Monsieur JUTEAU Eugène (donne pouvoir à Monsieur GUINOT Bertrand) et Mesdames PROQUIN Angélique (donne pouvoir à Madame BARRAUD Marie)

Le Conseil Municipal à l'unanimité :                                  

  • comme secrétaire de séance, Madame Katia DAVID conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • PREND acte des décisions prises par Madame le Maire et son adjoint, dans l'exercice de leurs délégations conformément aux articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Compte-rendu du précédent Conseil Municipal du 17 décembre 2020 est approuvé à l'unanimité par les personnes présentes.

ORDRE DU JOUR

-1- Délibération sur le devis de la cloche de l’Eglise

-2- Délibération sur une demande d’occupation du domaine public

-3- Délibération sur l’adhésion 2020 ALIGATORE

-4- Délibération sur la convention et la participation au SYDEV 2020

 -1- Délibération sur le devis de la cloche de l’Eglise

La Cloche de l’Eglise faisait un bruit de roulement lors des dernières messes, l’entreprise LUSSAULT de Tiffauges s’est donc déplacée pour voir d’où venait le problème. Il faut faire une restauration mécanique d’une des cloches. Le devis s’élève à 2 336.50€ soit 2 803.80 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,

  • ACCEPTE le devis pour un montant de 2 803.80 € TTC
  • AUTORISE Madame le Maire à signer le devis et à faire des demandes de subventions.
  • que les dépenses correspondantes seront engagées sur l’opération.

-2- Délibération sur une demande d’occupation du domaine public

Lors du Conseil Municipal du 19 novembre 2019, Madame le Maire, a présenté aux élus une demande d’autorisation d’occupation du domaine public pour la mise en place d’un Food Truck devant la Charrette à pains à Moreilles. Le Conseil Municipal à l’unanimité avait décidé de reporter la décision au Conseil Municipal du mois de janvier 2020.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

  • REFUSE ce projet de mise en place d’un Food Truck devant La Charrette à pains à Moreilles

3- Délibération sur l’adhésion 2020 ALIGATORE                                                                                                                  

La commune adhère à l'association ALIGATORE depuis de nombreuses années pour la gestion et l'aménagement du marais par des techniques et des outils respectant l'environnement. La cotisation s'élève à 20,00 € pour l’année.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

  • APPROUVE l'adhésion à ALIGATORE pour l'année 2020
  • AUTORISE Madame le Maire à faire les démarches nécessaires.

-4- Délibération sur la convention et la participation au SYDEV 2020

Madame le Maire présente au Conseil une convention du SYDEV pour l'année 2020 concernant les travaux de rénovation de l’éclairage public, ainsi que la maintenance pour l'année. Le montant participatif de la commune s’élève à la somme de 1 327.20 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité :

  • ACCEPTE la convention proposée par le SYDEV ;
  • AUTORISE Madame le Maire à la signer ;
  • PRECISE qu'il faut prévoir les crédits nécessaires au budget primitif 2020 de la commune.

 

Séance levée à 21h10

A Moreilles, le 24 janvier 2020

Marie BARRAUD

Maire de Moreilles

Affiché le 24 JANVIER 2020

 



Publié le 13/02/2020

Compte-rendu du 18 février 2020

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 18 FEVRIER 2020

Convocation du 13 FEVRIER 2020

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SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2019

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Compte-rendu du 19 novembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 19 NOVEMBRE 2019

Convocation du 14 NOVEMBRE 2019

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Publié le 16/01/2020

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