Comptes-rendus du

conseil municipal

Vous trouverez ici tous les comptes-rendus des conseils municipaux de la commune de Moreilles.

 

Compte-rendu du 22 avril 2021

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 22 AVRIL 2021

Convocation du 15 AVRIL 2021

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COMPTE RENDU

L’an deux mil vingt-et-un, le vingt-deux du mois d’avril à onze heures et trente minutes, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) s’est réuni le conseil municipal de la commune de MOREILLES, dûment convoqué.  

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers présents : 7

  1. PRÉSENTS : Mesdames BARRAUD Marie – ROY Annie – JOYEUX Martine – AUDOUX Pascale – Messieurs GUINOT Bertrand – ROUSSEAU Jérôme – BRAND Jackie
  2. EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Messieurs BERTHELOT Christophe (à Monsieur ROUSSEAU Jérôme) – BOISSINOT Cyril (à Monsieur GUINOT Bertrand) – Madame FICHET Marina (à Madame ROY Annie)
  3. EXCUSÉ : Monsieur FARDIN Christophe

Le Conseil Municipal à l'unanimité :                                  

  • DESIGNE comme secrétaire de séance, Madame Marie Barraud conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • PREND acte des décisions prises par Monsieur le Maire et ses adjoints, dans l'exercice de leurs délégations conformément aux articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Compte-rendu du précédent Conseil Municipal du 12 avril 2021 est approuvé à l'unanimité par les personnes présentes.

ORDRE DU JOUR

-1- Délibération sur l’aménagement d’une liaison douce en bordure de la 137

 

-1- Délibération sur l’aménagement d’une liaison douce en bordure de la 137

Un projet d’aménagement d’une liaison douce est programmé pour cette année, en bordure de la RD 137.

L’estimation des travaux est de 34 150.00 € HT soit 40 980.00 € TTC. Ces travaux peuvent faire l’objet d’une demande de subvention au titre des amendes de police, programme 2021.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

  • APPROUVE l’estimation du projet d’aménagement décrit ci-dessus ;
  • AUTORISE Monsieur Le Maire à faire une demande de subvention auprès du département ;
  • AUTORISE Monsieur Le Maire à signer les documents nécessaires.

 

Séance levée à 12h15

A Moreilles, le 26 avril 2021

Bertrand GUINOT

Maire de Moreilles

Affiché le 26 avril 2021



Publié le 17/05/2021

Compte-rendu du 04 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 04 MAI 2021

Convocation du 29 AVRIL 2021

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COMPTE RENDU

L’an deux mil vingt-et-un, le...

Publié le 17/05/2021

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Compte-rendu du 12 avril 2021

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 12 AVRIL 2021

Convocation du 07 AVRIL 2021

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COMPTE RENDU

L’an deux mil vingt-et-un, le...

Publié le 17/05/2021

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Compte-rendu du 23 février 2021

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 23 FEVRIER 2021

Convocation du 18 JANVIER 2021

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COMPTE RENDU

L’an deux mil vingt-et-un, le...

Publié le 17/05/2021

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